LE RÉEMPLOI, QU’EST-CE QUE C’EST ?

L’ordonnance « déchets » clarifie un certain nombre de définitions dans l’article L541-1-1 du Code de l’Environnement :

  • « déchet » : toute substance ou tout objet, ou plus généralement tout bien meuble, dont le détenteur se défait ou dont il a l’intention ou l’obligation de se défaire.
  • « réemploi » : toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus.
  • « réutilisation » : toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont utilisés de nouveau. À noter que les structures ayant pour activité la réutilisation relèvent de la réglementation ICPE au titre des déchets qu’elles gèrent.

Par économie de langage le terme de réemploi est utilisé dans ces pages en incluant la notion de réutilisation. Attention néanmoins de bien prendre en compte la distinction entre les deux dans le cadre de la réalisation de projet ou de chantier, les implications réglementaires ne sont pas les mêmes. La note de la juriste Élisabeth Gelot du site http://materiauxreemploi.com renseigne utilement sur ce point.

En tout état de cause le terme de réemploi sera utilisé ici en opposition à celui du recyclage qui entend la transformation du matériau ou de l’objet en matière première avant de pouvoir être réinjecté dans un processus d’utilisation. Le recyclage, par opposition au réemploi, nécessite l’injection d’une quantité plus ou moins importante d’énergie pour l’obtention d’une matière première et pour la fabrication d’un nouveau bien (énergie grise).